Les compte-rendus des conseils municipaux
PV conseil municipal du 10 avril 2024
PV conseil municipal du 28 février 2024
compte rendu conseil municipal du 25 octobre 2023
compte rendu du 06 septembre 2023
ordre du jour :
- urbanisme
- terrains lotissement
- SEMT - approbation du rapport sur le prix et la qualité des services
- ECOLE
- rentrée des classes
- travaux
- cantine
- DIVERS
- Ronde des associations
- point sur les travaux engagés
- dispositif CNI - Passeports
compte rendu du 28 juin 2023
compte rendu du 13 avril 2023
compte rendu du 08 mars 2023
Compte rendu du 7 janvier 2023
Ordre du jour :
- ADMINISTRATION
- Convention adhésion ADACL 40
- Convention maintenance archives – CDG40
- Tarif location des salles communales et matériel communal
- DIVERS
- Vœux du Maire
- Calendrier des manifestations
- Inauguration Maison des Associations
Compte rendu du 07 Septembre 2022
Ordre du jour :
- TRAVAUX
- Salle des Associations (travaux et commission de sécurité)
- Chemin de Embarrats
- ECOLE
- Rentrée des classes - Effectifs
- Travaux
- ADMINISTRATION GENERALE
- Convention accompagnement CDG pour médiation employeur/agent
- Transfert de compétence Lauret au Syndicat des Eaux du Marseillon Tursan.
- Taxe foncière sur les terrains constructibles
- DIVERS
compte rendu du Conseil Municipal du 07 septembre 2022
ORDRE DU JOUR
TRAVAUX
- Salle des Associations (travaux et commission de sécurité)
- Chemin de Embarrats
ECOLE
- Rentrée des classes - Effectifs
- Travaux
ADMINISTRATION GENERALE
- Convention accompagnement CDG pour médiation employeur/agent
- Transfert de compétence Lauret au Syndicat des Eaux du Marseillon Tursan.
- Taxe foncière sur les terrains constructibles
- DIVERS
Compte rendu réunion du 29 Juin 2022
compte rendu du 18 mai 2022
Séance du 18 mai 2022
ORDRE DU JOUR :
Acquisition terrain
Travaux : salle des associations
Elections législatives : Organisation bureau de vote
Manifestations : Fête des mères - Fêtes de Pentecôte - Voyage Buschwiller - 'La Passem"
Divers
COMPTE RENDU DU 06 avril 2022
Ordre du Jour :
FINANCES :
Vote des taux d'imposition 2022 -
Vote du BP COMMUNE 2022
Vote des Subventions de fonctionnement
Vote du BP annexe Lotissement de Joua 2022
Travaux d'enfouissement des réseaux Chemin de Soutane
Vote d'une subvention Exceptionnelle à l'UKRAINE
COMPTE RENDU DU 17 Mars 2022
ORDRE DU JOUR :
- FINANCES
Approbation Compte Administratif 2021 et affectation du Résultat
Approbation du Compte de gestion
Remplacement des "bulles " éclairage public Rue Camille Prioleau
- DIVERS
Adhésion au Service Remplacement du CDG 40
COMPTE RENDU DU CM du 16/12/2021
Compte rendu de séance du CM du 16 décembre 2021