Les compte-rendus des conseils municipaux

Le Conseil Municipal se réunit en moyenne 1 fois par mois. Les comptes-rendus vous permettent de vous tenir informés de la tenue de la réunion.


Compte rendu du 7 janvier 2023

Taille du fichier 148,08 kB (publié le 19/01/2023 15:44) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

 

  • ADMINISTRATION

 

  • Convention adhésion ADACL 40
  • Convention maintenance archives – CDG40
  • Tarif location des salles communales et matériel communal

 

  • DIVERS            

 

  • Vœux du Maire
  • Calendrier des manifestations
  • Inauguration Maison des Associations


Compte rendu du 07 Septembre 2022

Taille du fichier 197,99 kB (publié le 03/11/2022 15:58) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du jour :

  • TRAVAUX
    • Salle des Associations (travaux et commission de sécurité)
    • Chemin de Embarrats
  • ECOLE
    • Rentrée des classes - Effectifs
    • Travaux

 

  • ADMINISTRATION GENERALE
    • Convention accompagnement CDG pour médiation employeur/agent
    • Transfert de compétence Lauret au Syndicat des Eaux du Marseillon Tursan.
    • Taxe foncière sur les terrains constructibles
  • DIVERS

   



compte rendu du Conseil Municipal du 07 septembre 2022

Taille du fichier 197,99 kB (publié le 12/09/2022 09:55) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

ORDRE DU JOUR

TRAVAUX

  • Salle des Associations (travaux et commission de sécurité)
  • Chemin de Embarrats

ECOLE

  • Rentrée des classes - Effectifs
  • Travaux

 ADMINISTRATION GENERALE

  • Convention accompagnement CDG pour médiation employeur/agent
  • Transfert de compétence Lauret au Syndicat des Eaux du Marseillon Tursan.
  • Taxe foncière sur les terrains constructibles
  • DIVERS

   



Compte rendu réunion du 29 Juin 2022

Taille du fichier 105,63 kB (publié le 04/07/2022 18:32) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

ORDRE DU JOUR : 

TRAVAUX :

salle des associations

avancement projet lotissement de Joua

Avancement projet CCAS

MANIFESTATIONS :

Voyage Buschwiller

La Passem

DIVERS



compte rendu du 18 mai 2022

Taille du fichier 180,79 kB (publié le 04/07/2022 18:29) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Séance du 18 mai 2022

ORDRE DU JOUR : 

Acquisition terrain 

Travaux : salle des associations

Elections législatives : Organisation bureau de vote

Manifestations : Fête des mères - Fêtes de Pentecôte - Voyage Buschwiller - 'La Passem"

Divers



COMPTE RENDU DU 06 avril 2022

Taille du fichier 188,98 kB (publié le 09/04/2022 10:22) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Ordre du Jour :

FINANCES :

Vote des taux d'imposition 2022 -

Vote du BP COMMUNE 2022

Vote des Subventions de fonctionnement

Vote du BP annexe Lotissement de Joua 2022

Travaux d'enfouissement des réseaux Chemin de Soutane 

Vote d'une subvention Exceptionnelle à l'UKRAINE 



COMPTE RENDU DU 17 Mars 2022

Taille du fichier 159,41 kB (publié le 09/04/2022 10:19) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

ORDRE DU JOUR :

  • FINANCES

Approbation Compte Administratif 2021 et affectation du Résultat 

Approbation du Compte de gestion

Remplacement des "bulles " éclairage public Rue Camille Prioleau 

  • DIVERS

Adhésion au Service Remplacement du CDG 40



COMPTE RENDU DU CM du 16/12/2021

Taille du fichier 192,42 kB (publié le 09/04/2022 10:15) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

Compte rendu de séance du CM du 16 décembre 2021



Compte rendu du CM du 12 octobre 2021



Compte rendu du 13 juillet



compte rendu CM 19 mai 2021

Taille du fichier 153,75 kB (publié le 28/05/2021 11:14) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

compte rendu du conseil municipal du 19 mai 2021



Compte rendu du CM du 07 Avril 2021

Taille du fichier 267,16 kB (publié le 12/04/2021 12:39) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

ORDRE DU JOUR :

Finances :

  • Vote des taux d'imposition
  • Approbation et vote du budget primitif commune
  • Etude comparative d'emprunts
  • subventions terrain "multisports"

Personnel :

  • lignes directrices de gestion

Divers



Compte rendu du CM du 11 mars 2021

Taille du fichier 169,46 kB (publié le 09/04/2021 18:09) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

ORDRE DU JOUR :

Vote du Compte Administratif 2020

Vote du Compte de Gestion 2020

Divers



Compte rendu du CM du 20 janvier 2021

Taille du fichier 153,55 kB (publié le 04/02/2021 12:15) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

ORDRE DU JOUR :

Finances :

  • Dossier DETR bâtiment des associations

Voirie : 

  • prévisions 2021

Administration Générale :

  • Pôle patrimonial
  • Coronavirus (infos générales)
  • Influenza aviaire : recensement des détenteurs de volailles
  • Bulletin Communal

Divers



compte rendu du Conseil Municipal du 25 Novembre 2020

Taille du fichier 281,74 kB (publié le 01/12/2020 12:26) ReadSpeaker Ecoutez Télécharger

ORDRE DU JOUR

syndicat des eaux du Marseillon Tursan

  • approbation rapport annuel 2019
  • convention d'entretien et de contrôle des appareils de défense contre l'incendie

syndicat du bassin versant des Luys : désignation d'un référent communal

Avancement de grade du Personnel

Travaux :  Bâtiment des associations / Appel d'offre Maître d'oeuvre

Divers